Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 00026 posée par M. Jean Cluzel

    Politique dans le domaine de l'audiovisuel

    Réponse du ministère : Culture

  2. Question n° 02204 posée par M. Jean Cluzel

    Violences chez les jeunes

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 00130 posée par M. Jean Cluzel

    Politique en faveur de la jeunesse dans le domaine de l'audiovisuel

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 00147 posée par M. Jean Cluzel

    Matériels d'enregistrement des programmes de télévision

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 02646 posée par M. Jean Cluzel

    Information du public

    Réponse du ministère : Culture

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00146 posée par M. Jean Cluzel

    Rôle de l'audiovisuel dans le système éducatif

    La question est caduque

  2. Question n° 10659 posée par M. Jean Cluzel

    Communication audiovisuelle : régime déclaratif

    La question est caduque

  3. Question n° 10660 posée par M. Jean Cluzel

    Communication audiovisuelle : messageries conviviales

    La question est caduque

  4. Question n° 10661 posée par M. Jean Cluzel

    Télématique : publications de presse

    La question est caduque