Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 19588 posée par M. André Fosset

    Audiovisuel et éveil des jeunes à l'art

    Réponse du ministère : Culture

  2. Question n° 25139 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création française dans les programmes audiovisuels

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 04359 posée par M. Francis Palmero

    Disques et cassettes: abaissement du taux de la TVA

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 26091 posée par M. Michel Labeguerie

    Développement des activités théâtrales: décentralisation

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 26092 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Développement des activités théâtrales: formation des instituteurs

    Réponse du ministère : Culture

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 30866 posée par M. Roger Poudonson

    Presse: réforme éventuelle des aides publiques

    La question est caduque