Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 02204 posée par M. Jean Cluzel

    Violences chez les jeunes

    Réponse du ministère : Culture

  2. Question n° 26664 posée par M. Roger Poudonson

    Lutte contre la drogue: émissions radiotélévisées

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 27398 posée par M. Pierre Vallon

    Jeunes à la recherche d'un premier emploi: sauvegarde des édifices non classés

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 02318 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Publications destinées à la jeunesse: modification de la loi

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 06100 posée par M. Marcel Vidal

    Ecoles de musique en milieu rural: crédits

    Réponse du ministère : Culture

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04647 posée par M. Pierre Salvi

    Carrières lyriques et musicales: information des jeunes

    La question a été retirée

  2. Question n° 03820 posée par M. Emmanuel Hamel

    Monuments nationaux : augmentation du nombre d'installations destinées aux jeunes publics

    La question a été retirée pour cause de décès.

  3. Question n° 11819 posée par M. Serge Mathieu

    Abonnement gratuit à un quotidien de tous les jeunes de 18 ans

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 24175 posée par M. Joël Billard

    Réglementation de la publicité pour protéger la jeunesse

    La question est caduque

  5. Question n° 03821 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Accès au « pass culture » pour les jeunes Français résidant à l'étranger

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.