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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 28867 posée par M. Henri Caillavet
Lille: mise en place d'un réseau de télédistribution
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 29518 posée par M. Henri Caillavet
Foyers-clubs du troisième âge: exonération de la redevance télévision
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 00237 posée par M. Henri Caillavet
Politique du gouvernement en matière de radios dites libres
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 02545 posée par M. Henri Caillavet
Situation financière et conditions de travail d'"Inter service route"
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 30927 posée par M. Henri Caillavet
Radio France: respect du pluralisme philosophique
Réponse du ministère : Culture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 02349 posée par M. Henri Caillavet
Situation de la Société française de production
La question a été retirée
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Question n° 02391 posée par M. Henri Caillavet
Attitude gouvernementale face aux radios libres
La question a été retirée
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Question n° 02562 posée par M. Henri Caillavet
Télévision par satellite et par câble
La question a été transformée.
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Question n° 33281 posée par M. Henri Caillavet
Installation d'un émetteur d'une radio périphérique: atteinte au monopole
La question est caduque
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Question n° 02807 posée par M. Henri Caillavet
Radios libres et monopole d'Etat
La question a été transformée.