Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 26311 posée par M. Claude Fuzier

    Tutelle du ministre de la jeunesse, des sports et des loisirs sur les maisons de la culture et de l'animation culturelle

    Réponse du ministère : Culture

  2. Question n° 27749 posée par M. Claude Fuzier

    Journalistes professionnels: statut

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 28459 posée par M. Claude Fuzier

    Recherche archéologique en France: situation

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 28568 posée par M. Claude Fuzier

    Situation de la ville de Venise

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  5. Question n° 29407 posée par M. Claude Fuzier

    Radio- France internationale: situation

    Réponse du ministère : Culture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27626 posée par M. Claude Fuzier

    Archives des bibliothèques: restauration

    La question est caduque

  2. Question n° 30627 posée par M. Claude Fuzier

    Bibliothécaires: participation au projet de loi sur la lecture publique

    La question est caduque

  3. Question n° 35233 posée par M. Claude Fuzier

    Sauvegarde des archives et manuscrits de Jules Verne

    La question est caduque

  4. Question n° 00223 posée par M. Claude Fuzier

    Grand Palais: création d'un musée de la presse

    La question est caduque