Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 26001 posée par M. Pierre Vallon

    Développement des activités théâtrales: rénovation de salles

    Réponse du ministère : Culture

  2. Question n° 27398 posée par M. Pierre Vallon

    Jeunes à la recherche d'un premier emploi: sauvegarde des édifices non classés

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 29993 posée par M. Pierre Vallon

    Salles de cinéma des villes moyennes: mesures à prendre

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 30137 posée par M. Pierre Vallon

    Archives: application de la loi

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 32301 posée par M. Pierre Vallon

    Conservation des archives publiques: textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Culture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 34183 posée par M. Pierre Vallon

    Bibliothèques: catalogues régionaux

    La question est caduque

  2. Question n° 01657 posée par M. Pierre Vallon

    Radiodiffusion: coûts de l'adaptation aux besoins locaux

    La question est caduque

  3. Question n° 01658 posée par M. Pierre Vallon

    Radiodiffusion: extension des services aux besoins locaux

    La question est caduque

  4. Question n° 11719 posée par M. Pierre Vallon

    Accès des aveugles et des mal-voyants aux bibliothèques

    La question a été retirée