Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 64 trouvées

  1. Question n° 15856 posée par M. Paul Raoult

    Difficultés de mise en oeuvre du contrat unique d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  2. Question n° 1082S posée par M. Yves Daudigny

    Avenir des contrats uniques d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  3. Question n° 15673 posée par M. Antoine Lefèvre

    Soutien aux structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  4. Question n° 15376 posée par Mme Françoise Laborde

    Diminution brutale du financement par l'État des contrats uniques d'insertion - contrats d'accompagnement dans l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  5. Question n° 15219 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Baisse des crédits alloués aux contrats uniques d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 12827 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

    Conditions du maintien des missions de Pôle emploi

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 10687 posée par M. Jacques Mahéas

    Disparition de Pôle emploi spectacle de Saint-Denis

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 05086 posée par M. Roland Courteau

    Analyse de la baisse du chômage

    La question est caduque

  4. Question n° 17885 posée par M. André Delelis

    Modification des règles de versement des allocations de chômage afin de favoriser la réinsertion professionnelle

    La question est caduque

  5. Question n° 17573 posée par M. Jacques Machet

    Champagne-Ardenne: bassin d'emploi de Vitry-le-François (Marne)

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses