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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 09837 posée par M. Michel Sergent
Situation des écoles maternelles dans le département du Pas-de-Calais
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
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Question n° 07157 posée par M. Michel Doublet
Rapport de la Cour des comptes : limitation du recours à des enseignants contractuels
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
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Question n° 06141 posée par M. André Dulait
Dépense relative aux droits de reprographie dans les écoles du premier degré
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire