Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 76 trouvées

  1. Question n° 10086 posée par M. Dominique Leclerc

    Conditions de mobilité des personnels de direction des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 09719 posée par M. Roger Karoutchi

    Conditions de mobilité des personnels de direction des établissements scolaires

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

  3. Question n° 0258S posée par Mme Françoise Férat

    Conditions d'inscription scolaire des enfants en zones rurales

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

  4. Question n° 07159 posée par M. Michel Doublet

    Rapport de la Cour des comptes : association des enseignants au fonctionnement des établissements

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 07165 posée par M. Michel Doublet

    Rapport de la Cour des comptes : définition des projets d'établissements scolaires

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 04925 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Maintenance du parc informatique des établissements scolaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.