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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 06504 posée par M. Bernard Murat
Sécurité des équipements pour l'EPS
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
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Question n° 22576 posée par M. Serge Mathieu
Pouvoirs des chefs d'établissement de l'enseignement primaire pour assurer l'ordre et la discipline
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 21722 posée par M. Philippe Nogrix
Circulaire relative à la voile scolaire
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 21724 posée par M. Michel Esneu
Circulaire relative à la voile scolaire
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 16382 posée par M. Emmanuel Hamel
Mise en place d'un module d'enseignement à distance pour la formation des enseignants en sécurité routière
Réponse du ministère : Enseignement scolaire