Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 02472 posée par M. Roger Poudonson

    Création d'usines de désencrage

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 06220 posée par M. Rémi Herment

    Stenay: centre de recyclage des vieux papiers

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 13518 posée par M. Roland du Luart

    Utilisation du papier recyclé

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 13602 posée par M. Henri Belcour

    Récupération des vieux papiers

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 14364 posée par M. Marcel Vidal

    Mesures pour la conciliation entre l'environnement et l'économie

    Réponse du ministère : Environnement

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23375 posée par M. Rémi Herment

    Taxe relative à la destruction des papiers

    La question est caduque