Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 21543 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement des collectes et du recyclage des papiers et des cartons

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 11569 posée par M. Jean-François Le Grand

    Papier recyclé

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 11601 posée par M. Georges Gruillot

    Recyclage du papier et du carton

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 11394 posée par M. Alain Vasselle

    Participation des grandes surfaces au financement du traitement des ordures ménagères

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 11216 posée par M. Edouard Le Jeune

    Amélioration de la récupération des papiers en vue de leur recyclage

    Réponse du ministère : Environnement

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23375 posée par M. Rémi Herment

    Taxe relative à la destruction des papiers

    La question est caduque