Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 1546S posée par M. Alain Duran
Interdictions de stade et accès à la fonction publique
Réponse du Ministère de la fonction publique
-
Question n° 0453S posée par M. Bernard Charles Hugo
Bilan, solde et nature des emplois créés au titre de la première loi de finances rectificative de 1981
Réponse du ministère : Fonction publique
-
Question n° 0318S posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Situation des attachés d'administration centrale et des secrétaires adjoints des affaires étrangères
Réponse du ministère : Fonction publique
-
Question n° 0245S posée par M. Jean Mercier
Clarification des rémunérations des fonctionnaires
Réponse du ministère : Fonction publique
-
Question n° 0171S posée par M. Pierre Salvi
Situation des attachés d'administration centrale
Réponse du ministère : Fonction publique
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 0068S posée par M. Georges Mouly
Réglementation sur le cumul d'un emploi dans la fonction publique et d'une activité dans le secteur privé
La question a été retirée
-
Question n° 0128S posée par M. Maurice Janetti
Indemnité de résidence des fonctionnaires
La question a été transformée.
-
Question n° 0066S posée par M. Adrien Gouteyron
Mutations de fonctionnaires: prise en compte des situations familiales
La question a été transformée.