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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 25908 posée par M. Michel Dagbert
Situation des éditeurs et imprimeurs
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
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Question n° 25533 posée par Mme Frédérique Espagnac
Pénurie de papier
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
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Question n° 36376 posée par Mme Annie David
Plan social au centre technique du papier
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 25235 posée par M. Henri de Richemont
Conséquence de la taxe sur les activités polluantes pour l'industrie papetière
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 14942 posée par M. Gérard Roujas
Difficultés de l'industrie de la pâte à papier
Réponse du ministère : Industrie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 22463 posée par M. Hervé Maurey
Cours des cartons de récupération
La question est caduque
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Question n° 04368 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Développement de la production de pâte à papier
La question est caduque
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Question n° 01531 posée par M. Jean Mercier
Récupération et recyclage des vieux papiers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 13386 posée par M. Jacques Eberhard
Situation des papeteries de la Chapelle-Darblay (Seine-Maritime)
La question est caduque
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Question n° 11953 posée par M. Robert Schmitt
Pâte à papier: réduction des importations et modernisation des entreprises françaises
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.