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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0249S posée par M. Ivan Renar

    Crise de l'industrie du textile et de l'habillement dans le Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

  2. Question n° 0147S posée par M. Ivan Renar

    Situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 0018A posée par M. Ivan Renar

    Difficultés de l'industrie du textile et de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 0032A posée par M. Ivan Renar

    Situation de l'industrie textile et de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 0024A posée par M. Ivan Renar

    Suppressions d'emplois dans l'industrie textile dans la région Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Industrie

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0003A posée par M. Ivan Renar

    Situation de l'industrie du textile et de l'habillement

    La question est caduque

  2. Question n° 0049A posée par M. Ivan Renar

    Situation de l'industrie textile

    La question a été transformée.

  3. Question n° 06572 posée par M. Ivan Renar

    Utilisation des aides publiques accordées à l'industrie textile

    La question est caduque

  4. Question n° 0217S posée par M. Ivan Renar

    Avenir de l'industrie textile dans le Nord-Pas-de-Calais

    La question est caduque