Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 05894 posée par M. Jean Francou

    Projet de loi de finances pour 1983: augmentation des crédits de formation des éducateurs et animateurs sportifs

    Réponse du ministère : Jeunesse

  2. Question n° 1197S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Intégration d'un volet secourisme dans la formation du BAFA

    Réponse du ministère : Jeunesse

  3. Question n° 03551 posée par M. Claude Domeizel

    Pérennisation du dispositif " aide-éducateurs "

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  4. Question n° 04588 posée par M. Bernard Joly

    Avenir des emplois-jeunes " aides éducateurs "

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  5. Question n° 04939 posée par M. Dominique Leclerc

    Situation des aides éducateurs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

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