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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 02467 posée par M. Serge Mathieu
Rhône-Alpes : conséquences de la réorganisation des directions opérationnelles des télécommunications
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 01525 posée par M. Marc Boeuf
Séparation de la poste et des télécommunications
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 34995 posée par M. Maurice Janetti
Création d'une direction opérationnelle des télécommunications dans le Var
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 34552 posée par M. Jean Cauchon
Communes rurales: conséquences de la mise en place des services postaux polyvalents
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 34245 posée par M. Henri Caillavet
Société de télédiffusion: changement de ministère de tutelle
Réponse du ministère : Postes
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0119S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Prélèvement exceptionnel sur le budget des PTT
La question a été retirée
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Question n° 02566 posée par M. Louis Perrein
Administration des PTT: prolifération de publications
La question est caduque
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Question n° 02480 posée par M. Jean Cluzel
Caractère expérimental de l'organisation des services territoriaux des télécommunications
La question a été retirée