Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 02467 posée par M. Serge Mathieu

    Rhône-Alpes : conséquences de la réorganisation des directions opérationnelles des télécommunications

    Réponse du ministère : Postes

  2. Question n° 01525 posée par M. Marc Boeuf

    Séparation de la poste et des télécommunications

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 34995 posée par M. Maurice Janetti

    Création d'une direction opérationnelle des télécommunications dans le Var

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 34552 posée par M. Jean Cauchon

    Communes rurales: conséquences de la mise en place des services postaux polyvalents

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 34245 posée par M. Henri Caillavet

    Société de télédiffusion: changement de ministère de tutelle

    Réponse du ministère : Postes

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0119S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Prélèvement exceptionnel sur le budget des PTT

    La question a été retirée

  2. Question n° 02566 posée par M. Louis Perrein

    Administration des PTT: prolifération de publications

    La question est caduque

  3. Question n° 02480 posée par M. Jean Cluzel

    Caractère expérimental de l'organisation des services territoriaux des télécommunications

    La question a été retirée