Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 56 trouvées

  1. Question n° 26408 posée par M. Louis Perrein

    Télécommunications: création de zones

    Réponse du ministère : Postes

  2. Question n° 27899 posée par M. Kléber Malécot

    Réorganisation des télécommunications: inquiétudes des élus

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 27952 posée par M. Jean Cluzel

    Réorganisation régionale des télécommunications

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 28003 posée par M. Maurice Janetti

    Réorganisation des services de télécommunications

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 02395 posée par M. Jean Cluzel

    Organisation des services territoriaux des télécommunications

    Réponse du ministère : Postes

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02480 posée par M. Jean Cluzel

    Caractère expérimental de l'organisation des services territoriaux des télécommunications

    La question a été retirée

  2. Question n° 02566 posée par M. Louis Perrein

    Administration des PTT: prolifération de publications

    La question est caduque

  3. Question n° 0119S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Prélèvement exceptionnel sur le budget des PTT

    La question a été retirée

  4. Question n° 03252 posée par M. Raymond Dumont

    Pas-de-Calais: délai d'installation du téléphone

    La question a été retirée