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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 05751 posée par M. Rodolphe Désiré

    Diagnostic sur l'accès aux soins des personnes en situation de précarité aux Antilles

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  2. Question n° 00382 posée par M. Rodolphe Désiré

    Dysfonctionnements du système de santé publique martiniquais

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  3. Question n° 22022 posée par M. Rodolphe Désiré

    Fonctionnement du centre hospitalier régional et universitaire de Fort-de-France

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 15125 posée par M. Rodolphe Désiré

    Charges pesant sur les budgets des hôpitaux du département de la Martinique

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 15126 posée par M. Rodolphe Désiré

    Insuffisance des effectifs des hôpitaux dans le département de la Martinique

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 38399 posée par M. Rodolphe Désiré

    Dysfonctionnements du système de santé publique martiniquais

    La question est caduque

  2. Question n° 35110 posée par M. Rodolphe Désiré

    Dysfonctionnements du système de santé publique martiniquais

    La question est caduque