Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 01011 posée par M. Michel Alloncle

    Comité central de coordination de l'apprentissage

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 00733 posée par M. Jean Cluzel

    Dirigeants de PME et réglementation sur le cumul emploi-retraite

    Réponse du ministère : Solidarité

  3. Question n° 05459 posée par M. Pierre Vallon

    Entreprises: embauche d'handicapés

    Réponse du ministère : Emploi

  4. Question n° 00375 posée par M. Auguste Chupin

    Entreprises: financement de l'intégration de la sécurité

    Réponse du ministère : Solidarité

  5. Question n° 00384 posée par M. Georges Lombard

    Maladies professionnelles: délai de procédure

    Réponse du ministère : Solidarité

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 00456 posée par M. Louis Souvet

    Aides à la création d'entreprises par les chômeurs

    La question est caduque