Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 33566 posée par M. Roger Quilliot

    Formation professionnelle des adultes: situation des stagiaires

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 34472 posée par M. Pierre Vallon

    Elèves des lycées hôteliers: stages rémunérés

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 34984 posée par M. Franck Sérusclat

    Centre de formation d'apprentis: valeur des heures de regroupements hebdomadaires

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 00806 posée par M. Louis De Catuelan

    Recrutement et formation des conseillers d'information et d'orientation

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 00979 posée par M. Rémi Herment

    Régression des ressources tirées de la taxe professionnelle

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28391 posée par M. Marc Boeuf

    Budget de l'AFPA

    La question est caduque

  2. Question n° 19269 posée par M. Guy Penne

    Formation médicale continue

    La question est caduque

  3. Question n° 21596 posée par Mme Gisèle Printz

    Prolifération d'affiches pornographiques

    La question est caduque