Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 87 trouvées
-
Question n° 25910 posée par M. Charles Ferrant
Réduction du temps de travail: étude
Réponse du ministère : Travail
-
Question n° 25994 posée par M. Rémi Herment
Durée légale du travail pour certaines professions: dépôt du rapport
Réponse du ministère : Travail
-
Question n° 26421 posée par M. Jean Beranger
Horaires à la carte: généralisation en faveur des mères de famille
Réponse du ministère : Emploi féminin
-
Question n° 26829 posée par M. Jean Cauchon
Agents techniques de services après-vente: horaire
Réponse du ministère : Travail
-
Question n° 26897 posée par M. Georges Treille
Secteur tertiaire: rapport sur les régimes d'équivalence à la durée légale du travail
Réponse du ministère : Travail
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 40 trouvées
-
Question n° 33228 posée par M. André Meric
Durée du travail: réduction
La question est caduque
-
Question n° 01913 posée par Mme Cécile Goldet
Violation du droit du travail: cas particulier
La question est caduque
-
Question n° 02879 posée par M. Philippe Machefer
Sectes religieuses: respect du droit du travail
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 03347 posée par M. Jean Cauchon
Systèmes progressifs d'admission à la retraite: charges sociales des entreprises
La question est caduque
-
Question n° 05664 posée par M. Georges Berchet
Petites entreprises du commerce et de l'artisanat alimentaire: temps de travail
La question a été retirée