Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 26259 posée par M. Pierre Vallon

    Stages emploi - formation retard dans le règlement des salaires

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 00191 posée par M. Louis Longequeue

    Salaires et structures de l'emploi dans les entreprises: demande de renseignements statistiques

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 05581 posée par M. Rémi Herment

    Fonds national pour l'emploi: montant de l'allocation spéciale aux travailleurs âgés

    Réponse du ministère : Emploi

  4. Question n° 06237 posée par M. Louis Boyer

    Comités locaux pour l'emploi: rémunérations

    Réponse du ministère : Emploi

  5. Question n° 07972 posée par M. Henri Caillavet

    ANPE: situation de ceux qui retrouvent du travail

    Réponse du ministère : Emploi

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19730 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Autorisation d'absence pour les fêtes religieuses

    La question est caduque