Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 02506 posée par M. Louis Jung

    Liberté de choix du métier

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 02746 posée par M. Maurice Schumann

    Financement et gestion des établissements d'enseignement professionnel

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 0109S posée par Mme Hélène Luc

    Amélioration des conditions de déroulement et du contenu de l'apprentissage

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

  4. Question n° 1363S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Situation des apprentis de moins de 18 ans

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

  5. Question n° 0145S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Réforme de l'apprentissage

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02365 posée par M. Marcel Mathy

    Formation continue des travailleurs manuels de sociétés de personnel intérimaire

    La question a été retirée

  2. Question n° 0176S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Inquiétudes des lycées professionnels devant le refus de financement des contrats de qualification

    La question a été retirée

  3. Question n° 0897S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Avenir du pôle de formation industrielle Yonne-Nièvre

    La question est caduque