Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 02360 posée par M. Louis Boyer

    Situation des agriculteurs utilisateurs de main-d'oeuvre saisonnière étrangère

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 02671 posée par M. Louis Perrein

    Fonctionnement des agences et antennes de l'ANPE

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 02779 posée par M. Louis De La Forest

    Situation de l'emploi dans le pays de Redon

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 02820 posée par M. René Tinant

    Nouvelles mesures concernant l'indemnisation du chômage

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 02836 posée par M. James Marson

    Indemnisation du chômage de longue durée

    Réponse du ministère : Travail

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00052 posée par M. Raymond Dumont

    Situation de l'emploi dans une entreprise de Lens

    La question a été retirée

  2. Question n° 0108S posée par M. André Bohl

    Equilibre financier de l'UNEDIC

    La question a été retirée

  3. Question n° 0909S posée par M. Bernard Bonne

    Dispositif territoire zéro chômeur de longue durée

    La question a été retirée

  4. Question n° 0980S posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Projet « territoires zéro chômeur de longue durée »

    La question a été retirée