Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 33969 posée par M. Gilbert Belin

    Stages de formation professionnelle conséquences d'application de la loi

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 15538 posée par M. Charles Descours

    Educateurs de jeunes enfants

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 15560 posée par M. Bernard Plasait

    Situation des éducateurs de jeunes enfants

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 15617 posée par M. Marcel Bony

    Publication d'un décret relatif aux conditions d'encadrement ou d'expérience professionnelle, de moralité et d'aptitude physique requises des personnels d'accueil de la petite enfance

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 15680 posée par M. Daniel Eckenspieller

    Qualification des personnes dans les établissements et services accueillant des enfants de moins de six ans

    Réponse du ministère : Travail

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19378 posée par M. Francis Grignon

    Classification des éducateurs spécialisés et des éducateurs de jeunes enfants

    La question est caduque

  2. Question n° 02776 posée par Mme Martine Berthet

    Moniteurs de vol libre

    La question est caduque