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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 25910 posée par M. Charles Ferrant
Réduction du temps de travail: étude
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 26918 posée par M. Gérard Ehlers
Site de la centrale nucléaire de Gravelines: situation des travailleurs
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 30439 posée par M. René Tinant
Emploi: fixation de la durée du temps partiel
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 30524 posée par M. Roger Boileau
Réduction du temps de travail
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 34318 posée par M. Pierre Salvi
Aménagement de la durée du travail et révision des régimes de retraite
Réponse du ministère : Travail
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 17652 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Réduction du temps de travail dans le secteur public
La question est caduque
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Question n° 20869 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Bilan du passage aux 39 heures
La question est caduque
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Question n° 21568 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Conséquences de l'adoption de la semaine de 60 heures en deux équipes dans certains secteurs industriels
La question est caduque
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Question n° 19753 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de l'application de la loi relative à l'aménagement du temps de travail
La question est caduque
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Question n° 18413 posée par M. Roland Courteau
Heures supplémentaires détaxées
La question est caduque