Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 1359G posée par Mme Nathalie Delattre

    Emploi des jeunes

    Réponse du Ministère du travail

  2. Question n° 16133 posée par M. Roland Huguet

    Heures supplémentaires et création d'emplois

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 13671 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Travail en temps partagé

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 0383G posée par M. Georges Mouly

    Incitation des chômeurs à reprendre un emploi à temps partiel

    Réponse du ministère : Droits des femmes

  5. Question n° 05731 posée par M. Jean-François Pintat

    Travail saisonnier: heures supplémentaires

    Réponse du ministère : Travail

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18413 posée par M. Roland Courteau

    Heures supplémentaires détaxées

    La question est caduque

  2. Question n° 19753 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de l'application de la loi relative à l'aménagement du temps de travail

    La question est caduque

  3. Question n° 21568 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Conséquences de l'adoption de la semaine de 60 heures en deux équipes dans certains secteurs industriels

    La question est caduque

  4. Question n° 20869 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Bilan du passage aux 39 heures

    La question est caduque

  5. Question n° 17652 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réduction du temps de travail dans le secteur public

    La question est caduque