Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 125 trouvées
-
Question n° 01385 posée par M. Jean Louis Masson
Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
-
Question n° 01460 posée par M. Jean Louis Masson
Droits à la retraite des personnes employées en CES
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
-
Question n° 01773 posée par M. Jean Louis Masson
Non-renouvellement des CAE dans certaines maisons de retraite en Moselle
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
-
Question n° 01985 posée par M. Claude Biwer
Renouvellement pour 2008 des contrats d'accompagnement dans l'emploi
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
-
Question n° 02490 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry
Habilitation des collectivités territoriales à signer des contrats de professionnalisation à titre expérimental dans les DOM
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 1067S posée par Mme Nicole Bonnefoy
Inquiétudes relatives au non-renouvellement massif de contrats aidés
La question a été retirée
-
Question n° 18159 posée par M. Jean Faure
Avenir des contrats uniques d'insertion
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 18834 posée par M. Claude Lise
Contrats d'accès à l'emploi et contrats d'accompagnement dans l'emploi en outre-mer
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 15749 posée par M. Roger Karoutchi
Utilité du maintien du contrat de génération
La question est caduque
-
Question n° 16114 posée par M. Daniel Dubois
Intérêt des contrats de professionnalisation
La question est caduque