Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 02143 posée par M. Jean Puech

    Indemnité de départ en retraite: bénéficiaires

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 32673 posée par M. Claude Fuzier

    Travailleurs des sociétés de dépannage rapide: situation

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 28466 posée par M. Jean Cluzel

    Mensualisation de salaires

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 27543 posée par M. Kléber Malécot

    Voyageurs, représentants et placiers: mensualisation des salaires

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 27034 posée par M. André Bohl

    Mensualisation: textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Travail

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06312 posée par Mme Nathalie Goulet

    Versement mensuel des rentes d'accidents du travail

    La question est caduque

  2. Question n° 00177 posée par M. Pierre Noe

    Salariés des centres médico-psycho-pédagogiques et des instituts médico-pédagogiques: mensualisation

    La question est caduque

  3. Question n° 32373 posée par M. André Rabineau

    Mensualisation des salaires: application de la loi

    La question est caduque