Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 0100G posée par M. Bernard Legrand

    Financement des examens sportifs

    Réponse du ministère : Temps libre

  2. Question n° 0294G posée par Mme Cécile Goldet

    Option informatique pour toutes les séries du baccalauréat

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  3. Question n° 0091G posée par M. Marcel Daunay

    Relance de l'apprentissage

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 0143G posée par M. Alain Gérard

    Baccalauréat professionnel

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  5. Question n° 0159G posée par M. Henri Belcour

    Conséquences de l'ouverture du grand marché européen de 1992 sur les diplômes professionnels et techniques

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

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