Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0005A posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Réforme de la formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 0079A posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Etablissement d'une nouvelle carte scolaire dans le département de Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 0073A posée par Mme Hélène Luc

    Situation de l'enseignement dans le département du Val-de-Marne

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 0125A posée par M. Michel Durafour

    Nature juridique du statut des professeurs d'université

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 00370 posée par M. Roger Rinchet

    Suppression de postes dans les écoles en milieu rural

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0010A posée par M. Adrien Gouteyron

    Usage des médias dans la formation des jeunes et des adultes: insuffisance

    La question a été retirée

  2. Question n° 00497 posée par M. Maurice Janetti

    Revalorisation de la fonction d'instituteur et de professeur d'enseignement général des collèges (PEGC)

    La question est caduque

  3. Question n° 00196 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Problèmes d'emploi des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche

    La question a été retirée

  4. Question n° 00137 posée par M. Maurice Janetti

    Effets du plan de relance en faveur de l'éducation physique et sportive

    La question a été transformée.