Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0777S posée par M. Patrice Gélard

    Rattachement des écoles du canton de Goderville à l'inspection académique d'Yvetot

    Réponse du ministère : Logement

  2. Question n° 08669 posée par M. Emmanuel Hamel

    Echelon intermédiaire entre les inspecteurs d'académie et les écoles

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 21040 posée par M. Michel Sergent

    Insuffisance des moyens mis à la disposition des établissements scolaires de l'académie de Lille

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 01694 posée par M. André Bohl

    Personnel non enseignant: situation

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 01255 posée par Mme Hélène Luc

    Académie de Versailles: situation du personnel non-enseignant

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 90461 posée par M. Franck Sérusclat

    Crédits affectés à l'académie de Lyon

    La question est caduque