Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 00041 posée par M. Paul Jargot

    Situation de l'industrie papetière

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 30665 posée par M. Charles Zwickert

    Forêts: importations massives d'essences

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 31938 posée par M. Claude Fuzier

    Secteur bois et papiers: mesures envisagées

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 02342 posée par M. Louis Minetti

    Situation de la forêt française

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 03954 posée par M. Jean-François Pintat

    Bois et forêts: activités

    Réponse du ministère : Industrie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00301 posée par M. Raymond Bouvier

    Fabrication de la pâte à papier

    La question est caduque

  2. Question n° 00618 posée par M. Pierre Jeambrun

    Industrie papetière: développement

    La question est caduque

  3. Question n° 0154S posée par M. Daniel Hoeffel

    Sauvegarde de la "cellulose de Strasbourg"

    La question a été retirée

  4. Question n° 11953 posée par M. Robert Schmitt

    Pâte à papier: réduction des importations et modernisation des entreprises françaises

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 24806 posée par M. Pierre Vallon

    Importation du bois en vue de la production du papier destiné à la fabrication des annuaires

    La question est caduque