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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 07248 posée par M. René Chazelle
Orientations concernant les grands établissements en France et à l'étranger
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 30958 posée par M. René Chazelle
Collèges: répartition intercommunale des dépenses de construction et de fonctionnement
Réponse du ministère : Éducation