Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 00068 posée par M. Pierre Schiele

    Malfaçons aux toitures d'établissements scolaires du second degré

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 26903 posée par M. Guy Schmaus

    CES Jean-Jaurès, à Clichy: rénovation

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 26945 posée par M. André Bohl

    Financement des travaux de sécurité, de mise en conformité dans les établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 02274 posée par M. Maurice Janetti

    Situation du lycée Raynouard de Brignoles (Var)

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 28289 posée par M. Gérard Ehlers

    Lycée Jean-Bart de Dunkerque: situation

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02171 posée par M. Pierre Schiele

    Haut-Rhin: qualité de la construction des bâtiments scolaires

    La question a été transformée.

  2. Question n° 02418 posée par M. Philippe Madrelle

    Rive droite de la Garonne: construction d'un lycée polyvalent

    La question est caduque