Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 11835 posée par M. Serge Mathieu

    Ouest-lyonnais: implantation de nouveaux locaux scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 07248 posée par M. René Chazelle

    Orientations concernant les grands établissements en France et à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 0173S posée par M. Lucien Delmas

    Equipement scolaire des régions Aquitaine et Midi-Pyrénées

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 00080 posée par M. Philippe Madrelle

    Rive droite de la Garonne construction d'un lycée

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 01464 posée par M. Pierre Lacour

    Malfaçons des bâtiments scolaires: prise en charge

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02418 posée par M. Philippe Madrelle

    Rive droite de la Garonne: construction d'un lycée polyvalent

    La question est caduque

  2. Question n° 02171 posée par M. Pierre Schiele

    Haut-Rhin: qualité de la construction des bâtiments scolaires

    La question a été transformée.