Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 00041 posée par M. Paul Jargot

    Situation de l'industrie papetière

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 01067 posée par M. Jean Cauchon

    SEITA: compétences

    Réponse du ministère : Budget

  3. Question n° 0078G posée par M. Paul Jargot

    Avenir de la filière bois-papier

    Réponse du ministère : Recherche

  4. Question n° 16946 posée par M. Charles Descours

    Situation de l'emploi dans une entreprise de Domène (Isère)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  5. Question n° 06060 posée par M. Ivan Renar

    Fermeture de l'usine de cellulose de pin de Tartas (Landes)

    Réponse du ministère : Industrie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00060 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation de l'emploi à l'entreprise Black-Clawson de Floirac

    La question est caduque

  2. Question n° 01916 posée par M. Tony Larue

    Papeteries: maintien de l'activité et de l'emploi

    La question est caduque

  3. Question n° 21671 posée par M. Jacques Chiron

    Industrie de recyclage des papiers

    La question est caduque