Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 31733 posée par M. Robert Schwint

    Institut de formation des éducateurs spécialisés de Besançon: situation des élèves

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 32473 posée par M. Raymond Dumont

    UER des techniques de réadaptation: situation des étudiants éducateurs spécialisés

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 34276 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Educateurs et moniteurs spécialisés: institution d'un stage préalable

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 01802 posée par M. Michel Rigou

    Educateurs spécialisés: avantages en nature (nourriture)

    Réponse du ministère : Budget

  5. Question n° 03213 posée par M. Francis Palmero

    Handicapés: formation des éducateurs

    Réponse du ministère : Solidarité

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 34327 posée par M. Georges Treille

    Educateurs et moniteurs spécialisés: disparités de rémunérations

    La question est caduque

  2. Question n° 02327 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Création d'un statut des éducateurs techniques spécialisés

    La question est caduque