Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 01140 posée par M. Pierre Croze

    Situation des lauréats des concours de recrutement de professeurs, en poste à l'étranger, l'année suivant leur admission

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 03947 posée par M. Pierre Croze

    Concours d'admission dans les écoles de santé des armées : centre écrit à Abidjan

    Réponse du ministère : Défense

  3. Question n° 03976 posée par M. Pierre Croze

    Madagascar : remboursement des frais de transport pour les coopérants candidats aux concours organisés par l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 04279 posée par M. Pierre Croze

    Niger : fermeture du centre d'examen de Niamey pour le concours de recrutement de l'éducation nationale et de la fonction publique

    Réponse du ministère : Éducation

Questions sans réponse

4 question

  1. Question n° 32156 posée par M. Pierre Croze

    Coopérants: difficultés de constitution des dossiers d'examen

    La question est caduque