Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 29575 posée par M. Gilbert Belin

    Elèves moniteurs-éducateurs: situation au regard de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 33969 posée par M. Gilbert Belin

    Stages de formation professionnelle conséquences d'application de la loi

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 06052 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Moniteurs de colonies de vacances: taxe sur les salaires

    Réponse du ministère : Budget

  4. Question n° 14235 posée par M. Roger Boileau

    Moniteurs-éducateurs

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 12459 posée par M. André Trillard

    Inquiétude des moniteurs-guides de pêche

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02776 posée par Mme Martine Berthet

    Moniteurs de vol libre

    La question est caduque

  2. Question n° 04947 posée par Mme Martine Berthet

    Moniteurs de vol libre

    La question est caduque

  3. Question n° 07386 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Affiliation au régime de retraite des éducateurs sportifs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.