Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 11434 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Difficultés rencontrées par les entreprises de la filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 18167 posée par M. Gérard Cornu

    Mise en valeur de la forêt française et suites données au rapport Puech

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 22558 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Protection des travailleurs de la filière bois

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

  4. Question n° 27103 posée par M. André Jourdain

    Situation des exploitations de travaux forestiers

    Réponse du ministère : Économie

  5. Question n° 15744 posée par M. Jean Boyer

    Filière de l'emballage bois

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22336 posée par M. Philippe Labeyrie

    Entrepreneurs bûcherons et débardeurs forestiers du massif forestier aquitain

    La question est caduque

  2. Question n° 22274 posée par M. Louis Minetti

    Situation des entreprises de travaux forestiers

    La question est caduque

  3. Question n° 24721 posée par M. Louis Souvet

    Mesures en faveur de l'industrie de transformation du bois

    La question est caduque

  4. Question n° 20067 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Entrepreneurs de travaux forestiers

    La question est caduque