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4088 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 3561 trouvées
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Question n° 0890G posée par M. Dany Wattebled
Sécurisation des jeux Olympiques
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 1279S posée par Mme Jocelyne Guidez
Taxe additionnelle à la taxe de séjour dans les communes franciliennes au profit d'Île-de-France Mobilités
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 1260S posée par Mme Anne Souyris
Pollution de l'Île-de-France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 11289 posée par M. Adel Ziane
Assujettissement fiscal des comités sportifs départementaux et régionaux
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 11173 posée par M. Hervé Maurey
Améliorer l'intermodalité vélo-train
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 527 trouvées
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Question n° 11686 posée par Mme Marianne Margaté
Risques sanitaires liés à des travaux miniers à Nonville
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 11573 posée par Mme Catherine Dumas
Conséquences pour le groupement parisien inter-bailleurs de surveillance de l'application de l'arrêté relatif aux tenues des agents privés de sécurité
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 1264S posée par M. Akli Mellouli
Projet de navettes fluviales franciliennes de transport de passagers
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 11412 posée par Mme Catherine Dumas
Vétusté de nombreux ponts
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1240S posée par M. Dominique Théophile
Mortalité maternelle
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence