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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 50 trouvées
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Question n° 1369G posée par M. Jérôme Bignon
Convention citoyenne
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 1313G posée par M. Jérôme Bignon
Fonctionnement de la justice pendant l'épidémie de Covid-19
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 1269G posée par M. Jérôme Bignon
Gestion des autres maladies et prévention hors Covid-19
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0908G posée par M. Dominique Théophile
Situation du centre hospitalier universitaire de Guadeloupe
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0909G posée par M. Jean-Claude Requier
80 km/h
Réponse du Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 17481 posée par M. Jérôme Bignon
Règlementation inadaptée aux biocarburants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04567 posée par M. Jérôme Bignon
Surexposition aux métaux lourds des femmes enceintes françaises
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25809 posée par M. Jérôme Bignon
Gestion des moyens aériens et navals de la douane
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24528 posée par M. Jérôme Bignon
Reconnaissance et revalorisation salariale des infirmiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23304 posée par M. Jérôme Bignon
Matériels d'alerte défectueux des établissements pénitentiaires et conséquences sur la sécurité des personnels
La question est caduque
Pertinence