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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 54 trouvées
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Question n° 0733G posée par M. Bernard Buis
Stratégie nationale de l'autisme
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0356G posée par M. Roger Karoutchi
Propos du procureur de la République de Paris
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0303G posée par M. Bernard Cazeau
Situation en Syrie
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0111G posée par M. Michel Amiel
Prévention
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0075G posée par M. Laurent Lafon
Financement du surcoût du Grand Paris Express
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 03718 posée par Mme Fabienne Keller
Contrats d'assurance complémentaire santé dits « responsables »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26900 posée par Mme Fabienne Keller
Couverture maladie des veuves : conséquences de la modification de l'article R. 161-5 du code de la sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26578 posée par Mme Fabienne Keller
Développement du mécénat des particuliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26511 posée par Mme Fabienne Keller
Difficultés perçues par les personnes lourdement handicapées vivant à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26103 posée par Mme Fabienne Keller
Réforme du régime de décharges horaires des professeurs d'histoire et de géographie
La question est caduque
Pertinence