Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
861 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 806 trouvées
-
Question n° 00735 posée par Mme Catherine Procaccia
Information des rave-parties aux maires
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 00056 posée par M. Antoine Lefèvre
Allongement des délais de production des pièces d'identité
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 27472 posée par M. Serge Babary
Difficultés d'articulation entre les plans locaux d'urbanisme et la servitude relative aux magasins à poudre du commissariat à l'énergie atomique
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
-
Question n° 24278 posée par Mme Sylviane Noël
Précarité du statut des assistants d'éducation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 23898 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Situation des enseignants français du lycée franco-hellénique Eugène Delacroix d'Athènes
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 55 trouvées
-
Question n° 11268 posée par M. Christopher Szczurek
Dérapage budgétaire de l'État et conséquences pour les budgets des communes
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 27550 posée par M. Antoine Lefèvre
Allongement des délais de production des pièces d'identité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02366 posée par M. Daniel Chasseing
Plus-value réalisée à la suite de la cession de droits sociaux d'entreprises dans le cadre familial
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00167 posée par Mme Marie-France de Rose
Taux de remplacement de courte durée dans le second degré et compétences des chefs d'établissement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 25437 posée par Mme Marie-France de Rose
Taux de remplacement de courte durée dans le second degré et compétences des chefs d'établissement
La question est caduque
Pertinence