Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 19/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 53 trouvées

  1. Question n° 25451 posée par M. Pierre Laurent

    Situation en République démocratique du Congo

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 24632 posée par M. Pierre Laurent

    Arrestation d'un journaliste en république démocratique du Congo

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  3. Question n° 01609 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Sort des peuples autochtones du bassin du Congo

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  4. Question n° 25703 posée par M. Alain Houpert

    Refus de visas long séjour adoption à des parents d'enfants congolais adoptés

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

  5. Question n° 24802 posée par Mme Stéphanie Riocreux

    Visas pour les enfants adoptés de la République démocratique du Congo

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24030 posée par M. Hubert Falco

    Paiement des retraites aux expatriés français au Congo

    La question est caduque

  2. Question n° 16691 posée par M. Jacques Siffre

    Difficultés des salariés français de la société GECAMINES

    La question est caduque

  3. Question n° 15307 posée par M. Louis Duvernois

    Situation des Français rapatriés du Congo en juin 1997

    La question est caduque

  4. Question n° 14283 posée par M. Francis Grignon

    Situation des titulaires d'une allocation vieillesse servie par la caisse nationale de sécurité sociale du Congo

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 27179 posée par M. Xavier de Villepin

    Versement des pensions de retraite au Congo

    La question est caduque