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199 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 193 trouvées
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Question n° 00006 posée par M. Jean-Noël Guérini
Imprimerie de la Banque de France
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 2000S posée par M. Michel Canévet
Bilan des études menées sur les choucas
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1712S posée par M. Gilbert Bouchet
Transport des greffons
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
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Question n° 22588 posée par M. Alain Houpert
Recherches polaires et présidence française de la réunion consultative du traité sur l'Antarctique et du comité pour la protection de l'environnement
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 21372 posée par M. Jacques Fernique
Position de la France et de la recherche scientifique en Antarctique
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 21896 posée par M. Jacques Cornano
Contrats de partenariat dans le cadre d'une société publique locale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12702 posée par M. Thierry Repentin
Contrats de partenariat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07956 posée par M. André Vairetto
Contrats de partenariat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 36675 posée par M. Serge Mathieu
Réouverture du tunnel sous le Mont-Blanc
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34867 posée par M. Roland Courteau
Incidence sur l'emploi des cumuls emploi-retraite
La question est caduque
Pertinence