Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 05982 posée par Mme Martine Berthet

    Création d'un brevet de moniteur de maître-chien d'avalanche

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16501 posée par M. Michel Barnier

    Taux réduit de TVA sur le matériel Arva, pelle et sonde

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11190 posée par M. Michel Barnier

    Baisse ou exonération de taxe sur la valeur ajoutée pour le matériel arva, pelle et sonde

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06527 posée par M. Michel Barnier

    Situation financière de l'Association nationale pour l'étude de la neige et des avalanches (ANENA)

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 03813 posée par M. Michel Barnier

    Situation financière de l'association nationale pour l'étude de la neige et des avalanches

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

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